Les fondements de la science fondamentale génèrent de nouvelles technologies
Publié le :
08/12/2025
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2025
Source : lecourrier.vnPeu de gens savent qu’au Vietnam, une entreprise a choisi de partir des "racines" en investissant méthodiquement dans la science fondamentale et l’innovation afin de bâtir des bases solides pour le développement de multiples technologies émergentes clés au sein d’un écosystème hautement synergique... Lire la suite
Historique
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Rappel des règles sur le risque de confusion entre marques
Publié le : 08/12/2025 08 décembre déc. 12 2025Droit de la propriété intellectuelle
En février 2020, une société avait déposé une marque semi-figurative pour désigner certains produits et services des classes 32, 33 et 43. Une seco...Source : www.lemag-juridique.com -
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Publié le : 08/12/2025 08 décembre déc. 12 2025Droit des NTIC
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Omnibus numérique : vers une simplification des règles de l'UE ?
Publié le : 01/12/2025 01 décembre déc. 12 2025Droit des NTIC
La Commission européenne a publié, le 19 novembre 2025, ses recommandations pour simplifier, au nom de la compétitivité, des textes qui encadrent l...Source : www.vie-publique.fr -
Dépôt de marque : la Cour d'appel doit vérifier l’intention d’exploiter pour écarter la mauvaise foi !
Publié le : 01/12/2025 01 décembre déc. 12 2025Droit de la propriété intellectuelle
Selon l’article L.712-6 du Code de la propriété intellectuelle, si un enregistrement a été demandé soit en fraude des droits d’un tiers, soit en vi...Source : www.lemag-juridique.com -
Monétisation des données personnelles : combien valent nos données ?
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La CNIL a commandé un sondage sur la perception des Français vis-à-vis de l’utilisation de leurs données personnelles et du consentement à la publi...Source : www.cnil.fr -
Dépôt de marque : risque de confusion et position distinctive autonome d’une marque dans un signe composé
Publié le : 24/11/2025 24 novembre nov. 11 2025Droit de la propriété intellectuelle / Droits des marques
Dans cette affaire, une société exploitait une plateforme de jeux de casino et de paris sportifs en ligne, et détenait deux marques (verbale et sem...Source : www.lemag-juridique.com