Contrats

Le Cabinet vous accompagne dans la négociation, la rédaction et la mise en application de vos différents contrats ainsi qu’en matière d’audit contractuel. Grâce à ses compétences développées au contact des entreprises depuis de nombreuses années, Maître CLÉMENT vous assiste en droit du numérique, de l’informatique, de la propriété intellectuelle et droit des affaires pour définir et déployer le schéma contractuel le plus approprié. L’objectif est de protéger les intérêts du Client en lui offrant un cadre contractuel clair, sécurisant et reflétant l’intention des parties tout en respectant les contraintes techniques propres à chaque projet.

Aussi, l’accompagnement proposé couvre un large panel : contrats SaaS et autres contrats XaaS & Cloud, contrats d’infogérance, contrats On-Premise, contrats de développements logiciels, contrats d’hébergement, contrats de maintenance et SLA, licences de logiciels et/ou de droits d’auteurs, contrats de cession de droit d’auteurs, clauses contractuelles en matière d’intelligence artificielle, conditions générales de vente ou d’utilisation, contrats de prestation de service, accords de confidentialité…

Le Cabinet veille tout particulièrement à ce que les contrats rédigés répondent aux besoins concrets du Client et aux spécificités du projet tout en restant facilement accessibles et compréhensibles pour en garantir la pleine efficacité.

Les compétences du Cabinet couvrent l’ensemble de ces domaines. N’hésitez pas à prendre contact.